Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
- Raison sociale
- KILLIAN ONEN (ID CRÉATION)
- Forme juridique
- Entreprise individuelle (EI)
- SIRET
- 953 591 369 00012
- Code APE / NAF
- 81.30Z - Services d'aménagement paysager
- Adresse
- 439 rue François Groult, 56850 Caudan
- Contact
- TVA
- Non assujetti à la TVA - Franchise en base de TVA (art. 293B du CGI)
- Assurances
- Assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) et garantie décennale
2. Directeur de la publication
Killian Onen - contact@idcreationpaysage.fr
3. Hébergement
- Société
- Vercel Inc.
- Adresse
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site
- vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de Killian Onen / ID Création, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement
Killian Onen - ID Création - 439 rue François Groult, 56850 Caudan - contact@idcreationpaysage.fr
Données collectées
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Base légale
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Durée de conservation
Les données sont conservées 3 ans à compter du dernier contact, puis supprimées.
Sous-traitants
- Brevo (Sendinblue SA) - service d'envoi d'e-mails transactionnels (France) - politique de confidentialité
- Vercel Inc. - hébergement du site (États-Unis) - politique de confidentialité
Vos droits
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8. Droit applicable
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Dernière mise à jour : août 2026